Zone d'identification
Cote
CH A1 F2-S1-SS1-D5
Titre
Contrat de gestion et de prestations documentaires
Date(s)
- 1993-1998 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 fourre à rabats
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Convention de collaboration de 1993 entre le Bureau de l'égalité des droits entre homme et femme et l'association du centre de documentation pour la condition féminine et l'égalité Filigrane
Contrat de gestion et de prestations documentaires 1995 entre le Bureau de l'égalité des droits entre homme et femme et le centre de documentation Filiane
Contrat de gestion et de prestations documentaires 1998 entre le Bureau de l'égalité des droits entre homme et femme et F-Information
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Aucune élimination
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
23.06.2020