Zone d'identification
Cote
CH A2 F11-S1-SS2
Titre
COPIL
Date(s)
- 2016-2019 (Création/Production)
Niveau de description
Sous-série
Étendue matérielle et support
1 fourre à rabats
Zone du contexte
Nom du producteur
(2016-)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Cahier des charges du comité, échanges de mails, convocations, ordres du jour, procès-verbaux et annexes des rencontres du COPIL.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Élimination des copies et des brouillons
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
12.08.2021