Dossiers usagères consultations juridiques
- CH A1 F1-S3-SS2
- Sous-série
- 1988-2018
Fait partie de Fonds F-Information
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Description archivistique- CH A2 F4-S1-SS2
- Sous-série
- 2001-2006
Fait partie de Journal l'Emilie
- CH A2 F5-S3-SS2
- Sous-série
- 2000
Fait partie de Marche mondiale des femmes
- CH A2 F5-S4-SS2
- Sous-série
- 1999-2002
Fait partie de Marche mondiale des femmes
- CH A1 F2-S3-SS2
- Sous-série
- 1998-2019
Fait partie de Fonds Filigrane
- CH A2 F4-S2-SS2
- Sous-série
- 1995-2012
Fait partie de Journal l'Emilie
- CH A2 F5-S2-SS2
- Sous-série
- 2001
Fait partie de Marche mondiale des femmes
- CH A2 F8-S1-SS2
- Sous-série
- 1988-1999
Fait partie de Papiers professionnels Claire Rubattel
- CH A1 F1-S1-SS2
- Sous-série
- 1981-2019
Fait partie de Fonds F-Information
Ces cahiers contiennent les procès-verbaux des réunions d'équipes, appelées "comité" jusqu'en 2003 et "colloque" par la suite.
Dès 2013, ces procès-verbaux sont tenus sur support numérique.
F-Information
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